Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est [À COMPLÉTER : raison sociale], éditeur de BTP Suite. Contact : contact@btpsuite.fr.

• Compte : nom, prénom, e-mail, rôle, entreprise.
• Données métier saisies dans l’outil : affaires, clients, devis, factures, planning, journaux, documents, plans, etc.
• Facturation : informations d’abonnement gérées par Stripe (nous ne stockons pas les numéros de carte).
• Données techniques : journaux de connexion, données de sécurité.

• Fourniture du service (exécution du contrat).
• Facturation et gestion des abonnements (obligation légale / contrat).
• Sécurité, prévention de la fraude, support (intérêt légitime).
• Communication produit (consentement, le cas échéant).

Vos données peuvent être traitées par nos sous-traitants techniques, encadrés par des accords de traitement (DPA) :

• Supabase — base de données et stockage (hébergement UE).
• Vercel — hébergement applicatif / CDN.
• Stripe — paiements et abonnements.
• Resend — envoi d’e-mails transactionnels.
• Mistral AI — fonctionnalités d’assistance par IA (fournisseur européen) ; seuls les textes que vous soumettez à l’assistant lui sont transmis.

Aucune donnée n’est vendue à des tiers.

Les données sont conservées pendant la durée de votre abonnement, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales (notamment comptables). Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment.

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, de limitation et d’opposition. Pour les exercer : contact@btpsuite.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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